« Sélection libre » - 13 novembre 2004

Submitted by april on 13 novembre, 2004 - 17:33

Nous avons le plaisir de vous présenter le vingtième numéro de « Sélection libre », la revue de presse sur le logiciel libre, la documentation libre et les sujets afférents.

Brevets logiciels. Richard Stallman a donné une conférence à Paris 1er octobre sur les brevets logiciels (voir le compte-rendu de Sébastien Blondeel). Le brevet Microsoft sur le système de fichiers FAT a été rejeté par l'office américain des brevets, grâce à la Public Patent Foundation. Kodak a attaqué Sun pour violation de brevets logiciels par le langage Java et réclamait un milliard de dollars de dommages et intérêts ; finalement Sun a mis fin au litige avec 92 millions de dollars, suivi par Microsoft, Hewlett-Packard et IBM. Les 9 et 10 novembre ont eu lieu des conférences autour des brevets logiciels au Parlement européen. Les différents partis du parlement allemand ont déposé des motions s'opposant aux brevets sur les logiciels. L'EICTA (European Information and Communication Technology Association), regroupant des grands fournisseurs informatiques milite pour la brevetabilité du logiciel en Europe. « Le Parlement européen durcit le ton sur les brevets logiciels », en nommant Michel Rocard nouveau rapporteur de la directive sur « la brevetabilité des inventions mises en oeuvre par ordinateur », en remplacement d'Arlene Mc Carthy (voir aussi la dépêche FFII.fr).

Brevets logiciels (suite). Florent Latrive signale dans le quotidien français Libération que l'Office Européen des Brevets (OEB) est submergé et que les délais d'examen s'allongent. Le mensuel Alternatives Économiques a publié un article intitulé « Les brevets bloquent la recherche ». Une campagne a été lancée contre les brevets logiciels via le site NoSoftwarePatents.com, soutenue par 1&1, Red Hat et MySQL AB. Novell compte utiliser ses brevets pour protèger les logiciels libres. Au Royaume-Uni, des opposants aux brevets logiciels demande un recomptage des voix des États membres sur le dossier (voir aussi « Protecting Innovation from the Threat of Software Patents »). La FFII publie ses propositions politiques pour sortir l'Europe des brevets logiciels. Florent Latrive signale dans le quotidien français Libération que l'Office Européen des Brevets (OEB) est submergé et que les délais d'examen s'allongent. Xavier Roche a signalé sur la liste fsfe-france « une étude du ministère de l'économie des Pays Bas, réalisée par PriceWaterhouseCoopers, qui traite notamment des risques liés aux brevets logiciels » (fin du taux élevé d'innovation, désavantage pour les PME, etc.).

Licences libres. Mélanie Dulong de Rosnay et Philippe Baret ont annoncé respectivement le lancement officiel des licences Creative Commons en France le 19 novembre à Paris et en Italie le 16 décembre à Turin. LWN.net a publié un article sur les licences libres pour la documentation, traitant des licences Creative Commons, GNU Free Documentation, Open Publication, Common Documentation et Design Science. Le magazine américain Wired inclut avec son numéro de novembre un CD de Gilberto Gil et David Byrne sous une licence Creative-Commons (voir les articles Libération, Wall Street Journal et New York Times). Dans le même magazine, Hilary Rosen, précédemment présidente de la Recording Industry Association of America (RIAA), reconnaît les avantages de ces licences.

Manifestations diverses. Les premières Rencontres Africaines des Logiciels Libres (RALL) se sont déroulées à Ouagadougou (Burkina Faso) du 27 septembre au 7 octobre, présidées par les ministres burkinabè et sénégalais des Postes et Télécommunications, et organisées par l'Agence intergouvernementale de la Francophonie et l'Association africaine des utilisateurs de logiciels libres (AAUL). Un séminaire Aristote s'est déroulé à l'École polytechnique le 21 octobre sur « Les modèles économiques des logiciels libres ». La FNAC Digitale (Paris) a organisé le 22 octobre une « conversation avec Jérôme Bonaldi », sur les « dérives et les enjeux de l'industrie informatique », « l'accès libre au code source » et la terminologie logiciel libre et « Open Source ». Grâce à l'ALDIL (Association Lyonnaise pour le Développement de l'Informatique Libre), en partenariat avec CPE Lyon, les 6èmes Journées Du Logiciel Libre se sont déroulées les 22 et 23 octobre. L'AsiLL Day, une journee de conferences était organisée à Montpellier le 6 novembre. Le Benchmark Group organise le 16 novembre le 4ème forum du logiciel libre en entreprise.

Manifestations diverses (suite). La 4ème Journée du Logiciel Libre de Montpellier (France, 34) organisée par l'ALL (Association pour le Logiciel Libre) aura lieu le 18 novembre. Le même jour se déroulera à La Haye (Pays-Bas) une conférence sur les standards ouverts et les logiciels libres en Europe, bénéficiant de soutiens institutionnels importants. Le lendemain, toujours à la Haye, le projet de recherche et développement pluri-disciplinaire européen CALIBRE, qui « vise à tirer parti du potentiel du logiciel libre pour l'industrie européenne » organise sa première conférence internationale. La ville de Paris opte pour le libre, « mais à petite dose pour le moment ». La seconde édition de la Foire du libre (automne autonome) aura lieu à Marseille du 15 au 20 novembre. Frederick Noronha a diffusé sur le forum comp.os.linux.announce un compte-rendu du 4ème symposium Asia Open Source Software (début septembre à Taipei, Taïwan). Le compte rendu de la conférence-débat du 20 octobre « Techniques anti-spam : l'apport du monde du logiciel libre » est disponible sur halte-au-spam.com. Un happening Copyleft-Attitude est en préparation à Paris pour Noël.

Batailles autour de l'immatériel. Dans un article ZDNet, « le président de la CNIL, Alex Türk, rappelle que les traitements automatisés d'infractions à la propriété intellectuelle sont soumis à autorisation de ladite CNIL » (Commission nationale de l'informatique et des libertés). Aux États-Unis, la Cour Suprême ne laisse pas non plus la Recording Industry Association of America (RIAA) collecter les données nominatives des présumés contrefacteurs sans les avertir et sans passer par un juge. Jérémie Zimmermann évoque sur la liste escape_l l'effet de la directive européenne E-Commerce (transposée en France via la Loi sur la Confiance dans l'Économie Numérique) sur la liberté d'expression : 7 fournisseurs d'accès Internet néerlandais sur 10 « retirent un contenu 'manifestement illicite', prévenu par un mail anonyme depuis hotmail, alors que ce contenu est en fait dans le domaine publique... ». Christophe Espern revient sur les étranges dépenses de personnel des sociétés de perception et de répartition des droits d'auteur (évoquées dans le rapport de la commission de contrôle).

OMPI. Philippe Aigrain a mentionné la décision de l'assemblée générale de l'Organisation Mondiale la Propriété Intellectuelle (OMPI) « de reporter à la prochaine assemblée (dans un an) toute décision sur la convocation éventuelle d'une conférence diplomatique sur le traité des télédiffuseurs ». Il a aussi publié une traduction de la transcription de l'intervention du délégué de l'Inde à l'Assemblée Générale de l'OMPI, qui contient notamment « les droits de propriété intellectuelle ne doivent pas être vus comme un domaine autonome et distinct, mais comme un instrument efficace de politiques visant des objectifs socio-économiques et de développement technologique les plus larges. ». Un grand nombre d'organisations s'associent à la déclaration de Genève sur le futur de l'organisation internationale de la propriété intellectuelle, et proposent de la remplacer par une « Organisation mondiale pour la richesse intellectuelle » (WIWO).

Interopérabilité. Dans une interview à ZDNet, un cadre de Microsoft France redécouvre l'importance de l'interopérabilité. L'association de consommateurs UFC-Que choisir déplore le manque d'interopérabilité dans la musique en ligne, à cause des verrous mis en place par les maisons de disques (dits « mesures techniques de protection »). Le président de Sun pousse pour que le format des documents OpenOffice.org devienne une norme, allant dans le sens d'une recommandation de l'IDA (programme d'échange de données entre les administrations européennes). L'association de consommateurs CLCV (Consommation, Logement et Cadre de Vie) a gagné son procès en appel comme EMI France sur « les faux CD audio », illisibles avec certains équipements et obtenu une condamnation pour défaut d'information constitutif d'une tromperie.

Publications. Un accord passé entre Sun et Microsoft a fait beaucoup d'octets fin septembre, notamment un appel de Bruce Perens aux développeurs d'OpenOffice.org à ne plus fournir de code à Sun. François Letellier, dans une entrevue avec le Journal du Net, a décrit la vision du consortium Objectweb : « le libre n'est pas un produit, mais un processus où une participation active génère une rétribution sous forme d'expertise, efficacité ou reconnaissance. » Thierry Noisette et Perline viennent de publier un livre intitulé « La bataille du logiciel libre » aux éditions La Découverte. Salvino A. Salvaggio a rédigé un rapport complet sur le logiciel libre en entreprise. Florent Latrive a écrit aux éditions Exils « Du bon usage de la piraterie - Culture libre, sciences ouvertes », sur les enjeux des batailles autour de l'immatériel. L'équipe dirigeante de l'hébergeur de projets libres TuxFamily a accordé une entrevue à Linuxfrench. L'émission radio Divergence Numérique a consacré son 13ème numéro aux Rencontres Africaines des Logiciels Libres, aux formats ouverts et à la musique libre. Jean-Baptiste Soufron a signalé sur la liste escape_l l'article de Gabriella Coleman « The Political Agnosticism of Free and Open Source Software and the Inadvertent Politics of Contrast » sur la nature politique du mouvement du logiciel libre. L'Université de Göteborg (Suède), traitant d'économie et des lois du commerce, a mis en ligne le cours « Logiciel libre, philosophie et théorie » de Jonas Oberg (FSF Europe). La Revue des Secrétaires Généraux a publié dans son numéro de septembre un article sur les « Logiciels libres et OpenSource ».

P2P. Le Forum des Droits sur l'Internet publie son État des lieux 2004 sur le P2P. L'Electronic Frontier Foundation publie un guide destiné aux développeurs de logiciels P2P. Le Journal du Net affirme dans un article que « la copie et le téléchargement de musiques et de films en peer to peer sans but lucratif ne seront plus considérés comme des délits en Espagne » et l'utilisation de systèmes de DRM (« Digital Rights/Restrictions Management ») y deviendrait illégale ; le site Ratatium a émis cependant quelques réserves sur ces interprétations. Le « grand show antipirates de l'industrie du disque » est lancé en France, avec la multiplication des poursuites individuelles contre les utilisateurs de réseau P2P (dont l'affaire de Rodez, avec une relaxe suivie d'un appel du parquet), entraînant des « réactions d'hostilité croissantes » (associations de consommateurs UFC-Que Choisir et CLCV, sociétés civiles d'artistes-interprètes ADAMI et Spedidam, moratoire demandé par le parti socialiste, association des audionautes, etc.). Jean-Baptiste Soufron a publié un compte-rendu de la conférence « Les défis du P2P » qui s'est déroulée au Sénat français le 28 septembre.

DMCA. Signalé par l'Electronic Frontier Foundation, Blizzard vient de gagner une manche dans l'affaire qui l'oppose à des développeurs du logiciel libre bnetd ayant fait de l'ingénierie inverse sur un protocole. A contrario, le Digital Millenium Copyright Act (DMCA) américain n'a pas été retenu pour protèger les cartouches d'imprimante dans l'affaire Lexmark contre Static Control, toujours sur l'ingénierie inverse.

EUCD. Christophe Espern a publié dans le numéro septembre/octobre de l'Elenbi Strategic Review une tribune sur l'EUCD (directive européenne sur le droit d'auteur) et ses conséquences économiques prévisibles, intitulée « L'EUCD : un cheval de Troie ». Il a aussi diffusé son compte-rendu de la consultation organisée par le comité de contact instauré par la directive, entre les « Arrêtes de mettre une redevance sur tout, vive le control inside », les « Touches pas à ma gestion collective, les DRM, ça marche pas', ceux optant pour les deux (et le double paiement par le consommateur donc) et les consommateurs. Enfin il a fourni un compte-rendu de son audition par la commission des affaires culturelles du Sénat en tant que représentant EUCD.INFO. Le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique a été renouvelé : divers observateurs ont noté la « sous-représentation de l'intérêt du public » et « l'absence de tout représentant du logiciel libre, malgré les demandes répétées de la FSF France (qui a une certaine légitimité pour faire une demande de siège) et qui, à travers notamment l'initiative EUCD.INFO, a fait un considérable travail d'information sur les dérives possibles de la directive européennes sur le droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information (EUCD). »

Passage au libre. Le ministère français de la défense a choisi de développer un « système d'exploitation ouvert de haute sécurité ». La radio web Radio404 est passée entièrement sous GNU/Linux. Et la radio Divergence FM fonctionne aussi avec du libre. Vingt mille postes du ministère de la défense de Singapour vont passer sous la suite bureautique OpenOffice.org. La mairie du 13ème arrondissement de Paris propose de libérer et ses logiciels et son personnel. Les plus puissants ordinateurs du monde fonctionnent sous le noyau libre Linux. La centrale gouvernementale britannique d'achats (Office of Government Commerce) a publié un rapport très favorable au logiciel libre. Microsoft a placé son troisième projet libre sur le serveur d'hébergements de projets Sourceforge. Le quotidien français Le Monde adopte la technologie XUL issue du projet Mozilla. La société Free Electrons a placé 500 pages de supports de cours Linux embarqué sous licence GNU FDL. L'Éducation nationale française a déployé 2316 serveurs Eole (dans 28 académies) et au moins 1989 serveurs SLIS.

Passage au libre (suite). Le CEA (Commissariat à l'Énergie Atomique) et le Ministère chinois des sciences et des technologies ont conclu un accord de développement d'une plate-forme libre en commun. Le navigateur Firefox, très en vogue, est présent partout dans la presse française (Le Monde, 20 minutes, Libération, etc.) et américaine (New York Times notamment). GNU/Linux serait de plus en plus présent en entreprise selon IDC/Novell, et le marché des logiciels libres serait arrivé à pleine maturité selon le cabinet Pierre Audoin Consultants. La revue scientifique en ligne Automates Intelligents a publié un éditorial engagé intitulé « Vive le libre et les SMS ». Le site Koders.com est un moteur de recherche indexant automatiquement du code source libre pour permettre une recherche par mot-clé pour trouver du code réutilisable. La Commune Urbaine d'Antananarivo (Madagascar) a adopté la première plateforme de gestion d'état-civil libre fournie par Nuxeo, en partenariat avec l'Association Internationale des Mairies Francophones. Le Syntec Informatique (chambre syndicale des SSII et des éditeurs de logiciels) a donné sa position (plutôt neutre) sur le logiciel libre. Une enquête est organisée pour mesurer l'utilisation du Libre dans les collectivités territoriales. Le parlement portugais planche sur un projet de résolution pour l'adoption et la promotion du logiciel libre.

EDRI-gram 2.19 à 2.21. Au sommaire des derniers numéros de l'EDRI-gram, la lettre sur les droits civiques dans l'espace numérique, il est notamment question dans le numéro 2.19 des fournisseurs d'accès Internet néerlandais qui suppriment sans vérification un contenu dans le domaine public, de censure sur le web en Allemagne, des puces RFID, de la nouvelle Commission européenne, des Big Brother Awards suisses, de la conférence de l'Organisation Mondiale sur la Propriété Intellectuelle, du spam/pourriel ; dans le numéro 2.20 des DRM, de la conférence FIPR sur le droit d'auteur à Cambridge, du report de l'examen de la directive sur les brevets logiciels, des Big Brother Awards néerlandais et du programme « Internet Safer Plus » ; et enfin dans le numéro 2.21 de la réponse de l'EDRI, co-signée par 19 autres associations, à la consultation européenne sur le droit d'auteur, des Big Brother Awards en Autriche, Allemagne et Espagne, d'identifiants ajoutés secrètement sur les impressions, d'une revue de code d'urne électronique en Irlande, des 15000 lobbyistes à Bruxelles et de la LEN française utilisée pour faire disparaître des sites web.

Passage au libre (Amérique Latine). Selon l'agence de communication gouvernementale Agencia Brasil, le déploiement de logiciels libres dans 15 organismes du gouvernement fédéral a engendré pour le Brésil une économie de 9,9 millions de dollars d'octobre 2003 à septembre 2004. Le gouvernement du Vénézuela travaille sur un projet de décret établissant « de manière officielle et obligatoire la promotion et l'adoption du logiciel libre au sein de l'administration publique nationale » a déclaré le président Hugo Chávez le 29 septembre. Le Venezuela devrait également compter dans le pays « 343 infocentres » locaux à la fin de l'année. Le Brésil et le Salvador veulent également favoriser la promotion de ces « infocentros » destinés à améliorer l'accès de la population aux nouvelles technologies, grâce à un accès gratuit au réseau. « Les pharmaciens utilisent les médicaments génériques pour diminuer le coût des médicaments en faveur des patients. Alors, nous utilisons le logiciel libre pour diminuer les coûts des applications de l'internet pour diminuer ceux des contenus (du réseau) » a expliqué à l'AFP Néstor Moya, en charge de l'installation d'Infocentros à Caracas. Le 10 octobre, l'assemblée nationale vénézuélienne a par ailleurs examiné un projet de loi sur « l'Utilisation des technologies de l'information et le logiciel libre pour l'État vénézuélien », proposition du député Luis Tascón.

Passage au libre (Espagne). La Catalogne a présenté début octobre un plan de coordination du développement du logiciel libre sur son territoire. Intitulé « pl.ct », le plan est accompagné d'un site web en langue catalane www.lafarga.org. Selon El Pais, l'Université de Cadix (Andalousie) a approuvé à l'unanimité fin octobre une réglementation qui obligera à ce que tous les documents officiels envoyés à la Communauté universitaire se présentent en format ouvert (pouvant être lus par tout type de programme informatique) ou pour le moins dans un format double. « Le logiciel libre est actuellement la seule alternative viable pour profiter tant au niveau local et que régional de tous les bénéfices offerts par la société de l'information et de la connaissance ». C'est ce que croit Llorenç Valverde, professeur en Sciences de l'informatique et de l'Intelligence Artificielle à l'Université des Îles Baléares. Le médiazine Suburbia propose un article de Vicente J. Ruiz Jurado intitulé « Comment créer un projet libre ». « Les radios libres et communautaires se mettent à utiliser et à développer du logiciel libre. Kjabata en est un exemple » peut-on lire sur le site espagnol barropunto.com. Depuis quatre ans, Kjabata est le gestionnaire de programmation de l'Union des radios culturelles de Madrid (URCM). Il enregistre les programmes et établit les blocs de programmation. barrapunto.com mentionne également un projet italien : SOMA.

Passage au libre (Italie). « Tecnologie avanzate », un documentaire sur le logiciel libre réalisé par Max Carnè et co-écrit avec Gianluca Tararbra a été projeté le 24 octobre dernier au Festival Cinemambiante à Turin. La musique du documentaire est signée par le groupe Grande Circo Barnum. L'Université de Bologne, via son école spécialisée dans les technologies de l'information Almaweb, a mis en place pour l'année 2004-2005 un Master « Technologie du logiciel libre et Open source » sous la direction scientifique de Renzo Davoli. La ville de Rome organise les 16 et 17 novembre à l'occasion du Global Junior Challenge 2004 un atelier consacré à l'intégration sociale et au logiciel libre. Le Global Junior Challenge 2004 récompense des logiciels réalisés par des enfants et des adolescents. Fin octobre, la troisième édition de Valtellinux Meeting, une journée dédiée à la philosophie et à l'utilisation du logiciel libre, a réuni huit experts italiens du libre à Caiolo, en Lombardie. Le réseau italien de documentation pour la promotion de la culture technologique, les sociétés logicsnc.com et Monte Bianco TLC ont mis en place l'association SLAG - Software Libero Aosta GLUG pour promouvoir le logiciel libre et la circulation de la connaissance dans la vallée d'Aoste. Le 27 novembre, la société bolognaise Nizan présentera à l'occasion du LinuxDay un « portail open source pour les administrations publiques ». Une démonstration du portail, « Ezpa », est accessible en ligne. La société romaine Tabasoft a récemment lancé Biferno, un langage ouvert de script distribué sous licence GPL à l'image du langage PHP.