Libérez vos oeuvres : appel à publier sous licence libre

Malheureusement, il arrive souvent de trouver des œuvres (logiciels, documents...) sans aucune mention de licence. Il semble donc important de rassembler des éléments permettant d'expliquer à l'auteur ce qu'est une licence libre1, notamment leur intérêt en terme de partage et d'amélioration collaborative des ressources.

La publication de nombreuses ressources sur des site web témoigne d'une volonté de les partager. L'April encourage à proposer de libérer ces œuvres et par là même d'en faciliter grandement la diffusion au moyen d'une licence libre. En effet, lorsque vous publiez une œuvre, le droit d'auteur s'applique par défaut. Sans mention de licence, il faut donc obtenir une autorisation explicite de l'auteur pour chaque utilisation hormis quelques exceptions très restrictives (ex : citation ou copie privée).

Pourquoi adopter une licence libre ?

Une licence libre permet de partager vos œuvres tout en conservant votre droit d'auteur. Pour cela, vous pouvez utiliser par exemple les licences Creative Commons By (SA) ou licence Art Libre. La licence Creative Commons By vous permet de partager votre travail tout en préservant l'exigence parfaitement légitime de citation de l'auteur d'origine. La clause Sa (Share Alike), quant à elle, vous permet d'exiger que les versions dérivées soient publiées à leur tour sous licence libre. On parle alors de copyleft. Votre travail peut ainsi bénéficier des contributions de chacun, s'inscrivant dans un cycle d'améliorations successives. Ainsi, grâce aux licences libres, chaque internaute peut participer à la création d'un pot commun de ressources disponibles pour tous.

Pourquoi autoriser les versions modifiées ?

En autorisant les versions modifiées, vous permettez que votre travail soit adapté à des besoins spécifiques. Il peut s'agir par exemple d'une traduction ou d'une adaptation pour le rendre accessible à des personnes en situation de handicap.

Pourquoi autoriser les utilisations commerciales ?

La liberté est la meilleure protection contre une exploitation commerciale abusive. Il devient en effet impossible de bâtir un monopole sur la diffusion de la ressource dès lors que le public peut y accéder librement. De plus, il est souvent difficile de déterminer avec certitude si une activité est ou n’est pas commerciale. En autorisant les utilisations commerciales, vous élargissez significativement l'écosystème dans lequel votre œuvre pourra être diffusée, réutilisée et améliorée.

Pour ces raisons, il est préférable de refuser les « clauses exotiques » dans les licences, comme par exemple les clauses contre un usage militaire, ou contre un usage commercial dans un contexte donné. En effet, si ces clauses partent souvent d'un bon sentiment, elles sont généralement difficiles à évaluer. Par exemple, si une association proposait de vendre une clé USB, ou donne un CD avec une œuvre dessus, comment savoir si cela rentre ou non dans une clause non commerciale ? De la même façon, s'il faut payer pour entrer dans un musée, et que ce musée donne gratuitement une œuvre, comment juger de l'aspect « commercial » ? Le problème se pose également pour un site commercial financé par de la publicité.

Bien sûr, nous pouvons toujours demander à des juristes de clarifier la situation, dans chaque cas. Nous pouvons également demander aux auteurs une autorisation ou une confirmation qu'on rentre bien dans le cadre de la licence. Mais ceci est généralement impraticable en réalité. Par exemple, lorsqu'une distribution d'œuvres libres rassemble des dizaines de milliers d'auteurs différents qui ne sont pas nécessairement facilement joignables, on imagine bien que demander à chacun qu'il délimite différemment la portée de ses clauses de licence est irréaliste.

Comment faire pour libérer vos œuvres ?

Choisissez la licence qui vous convient le mieux et indiquez simplement, quelque part dans votre document, vos références, la licence et sa version ainsi qu'un lien vers la licence en question. Par exemple : Association April — Document libre sous licence CC by-sa version 2.0 ou ultérieure — http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/

Nous encourageons l'usage d'ajouter la mention "ou ultérieure" après la version de la licence. En effet, comme une licence évolue dans le temps, l'usage de cette mention permet qu'un document soit automatiquement re-licencié sous une version ultérieure de la licence (par exemple la future 3.0 pour la CC BY-SA). Le re-licenciement sous une version ultérieure n'est pas forcément automatique.

Affiche : Diffusez vos documents sous licences libres

Les différentes versions du poster

Nous vous proposons un jeu de documents pour promouvoir l'usage des licences copyleft :

Les deux posters vous sont également proposés dans une version pour l'impression chez un imprimeur avec des marges pour la coupe.

id="Affiche">Affiche simple

Affiche avec texte explicatif

Tract a distribuer avec texte explicatif

Les fichiers sources sont disponibles dans cette archive licences_libres.tar.bz2. L'exploitation de ces sources nécessite une version du logiciel libre Scribus 1.3.9 minimum, version de développement au moment de la diffusion de cette notice (24/12/2010). Les versions proposées à ce jour dans les principales distributions sont généralement plus anciennes et ne pourront pas ouvrir ces fichiers.

Les versions multi-pages ont été réalisé avec le logiciel libre Posterazor.

Le texte de l'affiche

Pourquoi adopter des licences libres ? La publication de nombreuses ressources sur des sites web témoigne d'une volonté de les partager avec le plus grand nombre. Lorsque vous publiez un document, le droit d'auteur s'applique par défaut. Sans mention de licence, il faut donc obtenir de votre part une autorisation explicite pour chaque utilisation hormis quelques exceptions très restrictives. En revanche, les licences libres vous permettent de partager vos documents tout en conservant votre droit d'auteur. Grâce à elles vous pouvez partager votre travail, ou utiliser celui d'autrui, tout en préservant l'exigence légitime de citation de l'auteur d'origine.

Pourquoi autoriser les versions modifiées ? Les licences libres offrent la liberté d'utiliser une ressource, de la copier, de la modifier, et de distribuer des versions modifiées de l'œuvre. En autorisant les versions modifiées, vous permettez que votre travail soit adapté à des besoins spécifiques. Comme par exemple pour le rendre accessible à des personnes en situation de handicap, ou pour en réaliser une traduction. Grâce aux licences libres, chaque internaute peut participer à la création d'un pot commun de ressources disponibles pour tous.

Qu'est-ce que le copyleft ? Le copyleft, représenté par un © à l'envers, est un principe qui garantit que les libertés offertes par la licence sont préservées lors de la redistribution. Votre travail peut ainsi bénéficier des contributions de chacun, l'inscrivant dans un cycle d'améliorations successives.

Comment mettre en œuvre une licence ? Votre document doit être accompagné d'une phrase identifiant l'auteur ainsi que la licence choisie pour la distribution. À défaut, seul le droit d'auteur sera applicable, interdisant tout partage. Pour libérer vos contenus culturels (photos, vidéos, écrits, etc.), vous pouvez choisir entre des licences sans copyleft telles que Creative Commons By ou des licences avec copyleft telles que Art Libre ou Creative Commons By-Sa. Par exemple : Association April — Document libre sous licence CC by-sa — http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Copyleft — http://artlibre.org — http://fr.creativecommons.org/

Pour en savoir plus

• http://fr.wikipedia.org/wiki/Copyleft
• http://artlibre.org
• http://fr.creativecommons.org
• Dis papa, c'est quoi une « œuvre culturelle libre » ?
• Creative Commons : le Meilleur des deux mondes de Pierre-Yves Thoumsi
• Une définition des œuvres culturelles libres

Crédits et licence de ce document

Document réalisé par l'April avec des logiciels libres. Graphisme : Antoine Bardelli. Vous êtes encouragés à utiliser, copier, diffuser et modifier ce document selon les termes d'au moins une des licences suivantes : licence Art libre, licence Creative Commons By Sa et GFDL.

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• 1. Nous entendons ici licences libres pour les œuvres culturelles, notamment les Creative Commons BY et BY-SA, la licence Art Libre, la GFDL.